Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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Deposit N° : DEP20090501194908
Date de dépôt : 01-05-2009
MD5 : 96bad7ceb4d0f5c42b0b8c08cffd4f6b
Titulaire : DOUCET Frédéric

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Commerce & Publicité
Description de l'invention :
Cette idée/concept est basée sur la réalisation d\'un nouvel objet simple, qui permet,à coût réduit, à certaines catégories d\'industriels ou enseignes d\'associer la diffusion de leur marque à une inovation écologique, et qui permet à l\'utilisateur final de favoriser l\'art de vivre ensemble et lui permet de faire des économies d\'énergie.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.


Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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