Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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Deposit N° : DEP20090826131052
Date de dépôt : 26-08-2009
MD5 : d47cbde9a1fb684c56a4ecf520ce44fa
Titulaire : lefebvre ingrid

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Commerce & Publicité
Description de l'invention :
Implantation de points \"ma sieste en ville\"dans des commerces dejà existant comme revenu commercial complementaire .Il s\'agit d\'ammenager des petits box individuels et de permettre aux clients de pouvoir effectuer une petite sieste de 15 à 30 minutes dans une atmosphère de détente (climatisation ,musique relaxante)contre rémunération.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.


Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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