Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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Deposit N° : DEP20150120112846
Date de dépôt : 20-01-2015
MD5 : 199d35090ed37cc2a497372e74b764ad
Titulaire : juguet yannick

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Commerce & Publicité
Description de l'invention :
Les macarons sont constitués de deux coques (deux couleurs distinctes possibles) et assemblés avec un appareil au goût correspondant au mieux à la région de France ciblée. Ensuite ils sont imprimés (encre alimentaire) sur une face avec un ou plusieurs logos, symboles , photos ou textes. Les ventes se réalisent de plusieurs façons possibles : en boîtes de (x) macarons, en plateau traiteur, directement grand public ou par des boutiques de souvenirs par exemple. Ce principe s'applique également pour de l'évènementiel (festivals, mariage, baptême...) ou en communication et cadeaux pour des entreprises , associations ou partis politiques.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.


Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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