Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


©
Deposit N° : DEP20150228085723
Date de dépôt : 28-02-2015
MD5 : 8d7a0c475c212bb7b4bc8cff0c7d73f6
Titulaire : PELLON CHRISTIAN

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Alimentation
Description de l'invention :
Conception de sacs plastiques réfrigérants fournis par les commerçants et destinés aux particuliers pour le transport de denrées alimentaires fraîches achetées principalement l'été chez les fromagers, boucheries, poissonneries etc...., installées sur les marchés. Ces sacs seraient équipés de pastilles réfrigérantes. Par écrasement d'une de ces pastilles la température intérieure seraient maintenue de 4 à 6° pendant 2 heures.Si le besoin du maintien de cette température est supérieur à 2 heures, le particulier pourra écraser une 2ème pastille pour prolonger ce maintien de 2 heures.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.


Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


Toutes les marques référencées et citées sur le créations sont déposées par leurs propriétaires respectifs - Mentions légales
© Copyright 2006-2008 Depot-Concept.com - Tous droits réservés - site enregistré et déposé à la CNIL. Site distinct de l'INPI ( Institut National de la Propriété Industrielle)