Le Journal de l'invention et du Copyright © sur Depot-Concept.com

par Philippe Clement

Recherche d'antériorité, copyright, où chercher?

le 21-08-2017

• Rédaction par Philippe Clement  - Article déposé - Reproduction interdite sauf autorisation explicite de  l'auteur.

La preuve en matière commerciale, peut être apportée par toute preuve ou moyen de preuve. il sera donc possible d'utiliser des sources d'informations et de preuve provenant de parutions, d'échanges commerciaux, de fax, de mail, de banques de données, de bases publiques ouvertes ( whois pour les noms de domaine par exemple).

Il faudra bien sur distinguer entre la propriété Industrielle et la propriété Intellectuelle, la première étant le fait de titres de propriété et facilement consultables ( marques, brevets,...) alors que la deuxième sera plus complexe à établir ( copyright, preuves externes à l'entreprise..) et plus complexe à reconstituer ( bases informelles le plus souvent)

Pour cette raison, le recherche d'antériorité est une action à mener avec le plus grand soin, a priori et a posteriori. le dépot d'une création relevant du droit d'auteur ( le copyright de votre création à déposer et protéger au plus tôt) devra permettre, en cas de besoin, de reconstituer l'antériorité et prouver de façon certaine la date, la création en elle-même et l'auteur de la création.

Depot concept permet d'aider les créateurs à prouver non seulement leur copyright de leur création, mais permet  aussi, via sa galerie de projet ( excepté pour les projets débouchant sur un brevet d'invention qui ne doit en aucun cas être divulgué avant le depot du brevet ) de donner à l'auteur un moyen de faire connaitre aux autres l'existence de ce projet.

D'autres moyens de preuve et sources d'informations sont disponibles.

La presse ( spécialisée)

les moteurs de recherche ( utiliser les outils d'assistance pour des recherches approfondies)

Les banques de données de Propriété Industrielle ( Inpi, ICimarques)

Le site anteriorite.com qui permet d'obetenir des informations sur les créations existantes via son blog et son forum

Les bases de données pour les noms de domaine ( whois.net, afnic.fr)

 

N'hésitez pas à déposer votre copyright et obtenir votre preuve d'antériorité, souvent indispensable pour prouver votre paternité ( copyright e votre création) en cas de copie ou pour tout litige commercial.


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