Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20061201175530
Date de dépôt : 01-12-2006
MD5 : dd72b2c324629e9a8d8d80891266121d
Titulaire : calvat william

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Maisons et Logement
Description de l'invention :
J'ai conçu un système de sécurité pour brûleur à gaz domestique, visant à empêcher que celui-ci ne s'échappe s'il n'y a pas de flamme. Il intéresse toute personne possédant un brûleur à gaz sur sa gazinière. Ce système pourrait être décliné dans d'autres versions, par exemple pour les puits de pétrole, afin d'éviter que celui-ci ne s'échappe (et brûle) si le jeyser avait pris feu. Ce système est mécanique, et ne peut donc pas être en panne comme le pourrait être un produit fonctionnant à l'électricité.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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