Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


©
 Deposit N° : DEP20061203114636
Date de dépôt : 03-12-2006
MD5 : 7576ba535942130291135df852234976
Titulaire : pachot enerique

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Luxe
Description de l'invention :
vendre les chutes résultant d'une découpe de verre. Les chutes de verre sont presentées sous toutes les formes. Le verre est de couleur et permet la realisation de vitrail,tiffany,mosaique.... Le prix de vente est calculé au poids uniquement. Un bon moyen de donner un coup de pouce au recyclage en permettant au petit budget de pouvoir obtenir a moindre cout un verre artisanal coloré de luxe.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


Toutes les marques référencées et citées sur le créations sont déposées par leurs propriétaires respectifs - Mentions légales
© Copyright 2006-2008 Depot-Concept.com - Tous droits réservés - site enregistré et déposé à la CNIL. Site distinct de l'INPI ( Institut National de la Propriété Industrielle)