Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20080411123510
Date de dépôt : 11-04-2008
MD5 : 9e67803ace3bb456899333f61abe9158
Titulaire : François Jean-Marc

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Vie et Loisirs
Description de l'invention :
Chauffe eau solaire de piscine: 1 pompe alimentée par 1 panneau photo-électrique (+- 20X30cm) fait circuler de l ’eau dans 1 tube chauffé dans un caisson-serre. Rem: toutes variantes possibles, comme adapter le chauffe-eau à une pompe classique ...

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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