Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20080917124352
Date de dépôt : 17-09-2008
MD5 : 150d00c22fa2dc8cc24f6a10cfaf0713
Titulaire : GOLOUBINSKY BORIS

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Maisons et Logement
Description de l'invention :
HME est le fruit d’une réflexion sur la réalisation d’une habitation esthétique, modulaire, écologique et de faible coût. répondant aux demandes actuelles sur le logement a faible empreinte environnementale En alliant la robustesse de sa structure acier fait de containers recyclés, le respect de l’environnement la rapidité de réalisation ainsi que le design contemporain HME est apte a vous offrir différents modèles d’habitations « prêts a vivre »

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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