Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20081012204058
Date de dépôt : 12-10-2008
MD5 : 020419976c09e8290b8c7d33cd5cff6e
Titulaire : Guimbretière Jean-Paul

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Vie Pratique
Description de l'invention :
Ce dispositif permet d\'autoriser individuellement les chats à entrer ou sortir, sans imposer le port d\'un collier -qui crée un risque d\'accident par pendaison et n\'est pas sélectif-. On peut donc par exemple interdire momentanément à un des chats de la maison en particulier de sortir en cas de maladie ou de prescription vétérinaire.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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