Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20081208111038
Date de dépôt : 08-12-2008
MD5 : b292bc873862d191bd9cee2fca7960eb
Titulaire : sabaty daniel

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Médias et Édition
Description de l'invention :
Diffusion et vente de petites annonces de particuliers et professionnels, sur les marchés, brocantes et vide-greniers, ainsi que sur le net et dans un hall d\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\'exposition en centre ville, à partir de photos grand format, vente directe sans intermédiaires

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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