Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20090130155715
Date de dépôt : 30-01-2009
MD5 : a1817788a15d3f1ccd597556330802b8
Titulaire : Guérin Franck

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Franchise
Description de l'invention :
La marque HomeGarage répond à la problématique de l\\\'aménagement du garage en maison individuelle. A travers une offre produit dédiée, la solution HomeGarage permet de transformer cette pièce abandonnée par le marché, et donc par le consommateur, en une véritable pièce à vivre, organisée, sécurisée et accueillante. Le concept est prêt à être déployé car toutes les méthodes et outils sont formalisés. Tout étant, bien sur, parti d\\\'une étude consommateur très pointue. Le marché est neuf, sans concurrence.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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