Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20090904224630
Date de dépôt : 04-09-2009
MD5 : 6400b52cd5bd8ad2b0cd2ad31da7de75
Titulaire : Grondin David

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Vie et Loisirs
Description de l'invention :
Véritable espace urbain innovant à vocation culturelle et détente(ouvrages récents et spécfiques, cinéma Arts & Essais, jardins, espositions, découverte musicale, tout en se reposant) Le public aura la possibilité de se déplacer d’un espace à l’autre, découvrir ses lectures ou musiques, s’enrichir culturellement et se reposer. Coût : paiement en fonction du temps passé (principe parking).

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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