Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20090914150332
Date de dépôt : 14-09-2009
MD5 : 0be13b3da6c0e2de4ee8f6274faee869
Titulaire : hurel david

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Commerce de détail
Description de l'invention :
box cat est un systeme de boite contenant de la littiere depliable et jettable. elle contient une portion de littiere pour une duree limité (2 -3 jours maxi) et une fois utilisé se replis et se jette. de proportion reduite une fois deballé elle a la taille d un bac a littiere normale .

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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