Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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Deposit N° : DEP20090925090212
Date de dépôt : 25-09-2009
MD5 : 5e9aa598977995948662f522eb6ae2c0
Titulaire : Chemineau Laurent

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Marques déposées
Description de l'invention :
Vente via internet de licences d exploitation de marque et de savoir faire ainsi que de l ensemble de structures qui vont permettre aux différents clubs de vendre a l interieur de leurs enceintes sportives un produit novateur repondant a la demande d identification des supporters. Les clubs achetent les structures et les exploitent par eux meme après payement d une licence, nous fournissons tous les produits de demarrage de l activité et par la suite tous les consomables. Le domaine internet est déjà acheté et le site web prêt pour être publié dans trois langues (français, anglais, espagnol).La marque est en cours de dépôt auprès de l INPI.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.


Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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