Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20091201210505
Date de dépôt : 01-12-2009
MD5 : 36e9c845b0b4f028af60f0c21d4e22c0
Titulaire : BOURDAREL FRANK

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Santé et Beauté
Description de l'invention :
Logiciel et sondes permettant d\'assurer soit le contrôle en routine des stérilisateurs et laveurs désinfecteurs soit d\\\'en certifier les performances (Qualification et requalification) Traçabilité et gestion des DM

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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