Certificat Officiel de Dépôt de Copyright - Mode

Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur

©	Deposit N° :	DEP20091214183440
	Date de dépôt :	14-12-2009
	MD5 :	d5cae0f630848b397f4e331bca58439c
	Titulaire :	le perff cedric
	Algorithmes de sécurisation Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5 Algorithme de signature : SHA1 en base 64 Statut du dépôt : VALIDE Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
	Secteur :	Mode
	Description de l'invention : Création d\'un réseau d\'échange de vêtements de seconde main. Chaque membre du réseau remet des vêtements qu\'il souhaite échanger. En échange lui est attribué des points appelés des \"fripes\". Avec ses fripes, chaque membre peut alors acquérir d\'autres vêtements, lors des soirées d\'échange intitulées : fripes party. La valeur de chaque vêtement en fripe est attribuée en fonction de la qualité du vêtement, de la marque, de son potentiel d\'échange.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.

Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
L'enveloppe soleau à l'INPI.

L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

Toutes les marques référencées et citées sur le créations sont déposées par leurs propriétaires respectifs - Mentions légales
© Copyright 2006-2008 Depot-Concept.com - Tous droits réservés - site enregistré et déposé à la CNIL. Site distinct de l'INPI ( Institut National de la Propriété Industrielle)