Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20100109000903
Date de dépôt : 09-01-2010
MD5 : 8cc0a6f67ea8fc7edb172e31245c8137
Titulaire : Breuilh FX

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Mode
Description de l'invention :
Mon projet à pour but l\'élaboration de chaussures qui sont customisables à volonté sur le dessus. L\'idée est de rajouter ses propres stickers par l\'intermédiaire d\'une ouverture qui se trouve en dessous de la languette.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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