Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


©
 Deposit N° : DEP20110707152822
Date de dépôt : 07-07-2011
MD5 : 6371e13c1b5403c2e39e619eb4b72fbd
Titulaire : LECLERC sandra

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Vie et Loisirs
Description de l'invention :
parc d\\\\\\\\\\\\\\\'activitié et de loisir pour les chiens et leurs maitres avec divers secteurs d\\\\\\\\\\\\\\\'activité en complément d\\\\\\\\\\\\\\\'une boutique cible exclusivement pour les chiens et les chats (alimentations, conseil, soins, toilettage, et cabine de bain ou le maitre peut nettoyer son chien seul ou avec de l\\\\\\\\\\\\\\\'aide, cours canins

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


Toutes les marques référencées et citées sur le créations sont déposées par leurs propriétaires respectifs - Mentions légales
© Copyright 2006-2008 Depot-Concept.com - Tous droits réservés - site enregistré et déposé à la CNIL. Site distinct de l'INPI ( Institut National de la Propriété Industrielle)