Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20120304111208
Date de dépôt : 04-03-2012
MD5 : 855bbcf94d1d0eff054b11eb93644827
Titulaire : usinabia gilles

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Santé et Beauté
Description de l'invention :
chaise possedant un dossier formé de 3 élément réglable séparemment pour les zones dorsale lombaire cervicale l\\\'assise est fixée sur des glissières. la partie cervicale peut se régler d\\\'avt en arr et de haut en bas

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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