Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20130702161002
Date de dépôt : 02-07-2013
MD5 : be289456067d3628a81e4ca2b423cec3
Titulaire : soulabaille françois

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Vie Pratique
Description de l'invention :
De la même façon qu\'il existe des vélos à assistance électrique, qui diminuent l\'effort demandé au cycliste pour pédaler, il s\'agit d\'une poussette (pliante ou non. Simple, double ou triple) à assistance électrique pour aider à la pousser notamment dans les côtes ou les sols peu roulants (herbe, sable, etc.)

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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