Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


©
 Deposit N° : DEP20130801190519
Date de dépôt : 01-08-2013
MD5 : cf0159dad5d9fe4e27bb5ba88fa56723
Titulaire : Mohin - Marsiglio Johan - Danielle

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Vie Pratique
Description de l'invention :
PRODUCT-AIR © MOBILE BED est un appareil qui permet de chauffer et/ou refroidir et / ou réfrigérer un lit en quelques minutes = Bio, Économie d\\\'énergie et d\\\'argent.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


Toutes les marques référencées et citées sur le créations sont déposées par leurs propriétaires respectifs - Mentions légales
© Copyright 2006-2008 Depot-Concept.com - Tous droits réservés - site enregistré et déposé à la CNIL. Site distinct de l'INPI ( Institut National de la Propriété Industrielle)