Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


©
 Deposit N° : DEP20160928151414
Date de dépôt : 28-09-2016
MD5 : debbc35dcb7975f458aa8f96f63d57ef
Titulaire : MARTIAL Wilhem

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Design & Logo
Description de l'invention :
Ce nouveau concept vous permettra d'avoir votre identité numérique. Un logo à votre image que vous pourrez ajouter sur tous les supports ou dans vos emails. Il pourra vous accompagner dans tous vos profils sur le web ou vos applications mobiles.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


Toutes les marques référencées et citées sur le créations sont déposées par leurs propriétaires respectifs - Mentions légales
© Copyright 2006-2008 Depot-Concept.com - Tous droits réservés - site enregistré et déposé à la CNIL. Site distinct de l'INPI ( Institut National de la Propriété Industrielle)