Protéger un projet / Protéger des projets ?

Un projet comporte une structure d'informations construites, ordonnées. Comme un poème est une structure unique et ordonnée de mots, un projet peut être très créatif ( ce sera un concept nouveau) ou bien juste un projet ( par exemple: j'ai un projet de création de métro dans la ville de Dax).

Déposer un projet est d'autant plus simple que le projet est construit, innovant.

Malgré tout, le projet devra disposer de caractères propres comme la nouveauté, essentielle pour prouver éventuellement la copie, le plagiat ou la contrefaçon de vos droits.

Si votre projet est une invention ou un concept, sous réserve de confidentialité absolue, vous pouvez effectuer un dépot scellé chez huissier de justice.

Afin de protéger votre travail pendant la phase de mise au point ou simplement de maturation et d'avancée de votre projet.

Question fréquente:

1- J'ai eu l'idée il y a quelques années de mettre une indication de taille sur les couches de bébés.

A l'époque j'en gardais deux d'ages différents. J'ai écrit à une TRES grande marque de couches, qui m'a juste indiqué avoir reçu mon mot. quelques mois plus tard, il y avait un numéro de taille de couche sur toutes les couches de la marque.

Puis je faire quelque chose ?

Non, parce que vous n'avez pas de preuve d'antériorité; pas de preuve de contenu de la lettre adressée à cette marque, pas d'accord de confidentialité, et finalement, rien ne prouve que la façon dont vous imaginiez cette taille de couche est la meme que celle reprise par ce fabricant.

En conclusion : Il faut encore une fois être précis et attentif à tout écrire, expliciter et déposer. Dès que le projet prend une forme tangible.

2- Mon projet a évolué depuis le premier dépot. Dois je refaire un dépot?

Oui. Un dépot est scellé et non modifiable. Donc, comme il est naturel qu'un projet évolue, que certains parametres importants soient modifiés, il faut procéder à un nouveau dépot. C'est pour cela que nous offrons, pour chaque dépot payé, un dépot gratuit.